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Marques déposées par monsieur Stéphane Plisson dont le domicile est
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ALTIS ARCHITECTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIS ARCHITECTURES
Monsieur Stéphane Plisson dont le domicile est

Numéro de dépôt :
1704537
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2001

Présentation de la marque ALTIS ARCHITECTURES

Déposée le 7 novembre 1991 par monsieur Stéphane Plisson dont le domicile est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTIS ARCHITECTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Stéphane Plisson dont le domicile est domicilié(e) 40 quater B rue des Ursulines, 78100 Saint-Germain-en-Laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEVORKIAN & PARTNERS - France.

La marque ALTIS ARCHITECTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIS ARCHITECTURES est expirée depuis le 7 novembre 2001.

Stéphane Plisson dont le domicile est a également déposé les autres marques suivantes : ALTIS DESIGN


Monsieur Stéphane Plisson dont le domicile est - 40 quater B rue des Ursulines, 78100 Saint-Germain-en-Laye - France


KEVORKIAN & PARTNERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Architecture